Séance ordinaire de la TEPCS - Vendredi 13 décembre 2019 - 9 am- MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 15 novembre 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
- Financement des services policiers
3.Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif – Séance du 05-12-2019
- Collines montérégiennes | Suivi des mesures proposées par le groupe de travail
- Plan particulier d’intervention | Eau potable
- Demandes de la CMM dans le cadre des consultations prébudgétaires
- Projets financés | Entente sectorielle de développement des activités agricoles et du secteur bioalimentaire de la CMM (note d’information)
- Revenus potentiels de la taxe sur l’immatriculation (note d’information)
- TPÉCN | Modification du schéma d’aménagement et développement de la MRC de Montcalm
3.2. Conseil d’administration - Séance du 12-12-2019
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration – Séances du 19-11-2019 et du 29‑11-2019
exo
3.4. Conseil d’administration – Séance du 12-12-2019
4.Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – Séance du 25-11-2019
- Rapport de la commission sur la proposition d’un règlement relatif aux territoires à risque d’inondation
- Présentation du critère 1.6.2 du PMAD – Modifications au périmètre métropolitain
4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4.Commission du logement social - Séance du 29-11-2019
- Outils d’accompagnement en matière d’inclusion : état d’avancement
4.5. Commission du transport
4.6. Comité consultatif agricole - Séance du 25-11-2019
- Demande d’exclusion : Ville de Boisbriand
- Commentaires de la Couronne-Sud sur la proposition de plan d’action du Plan métropolitain de développement agricole
5. Transport
5.1. Feuille de route et mise en œuvre du Plan stratégique de développement du transport collectif (ARTM)
5.2. Refonte tarifaire : points de réflexion
- TPÉCN - Résolution sur le projet de refonte tarifaire de l'ARTM
6.Environnement
7. Enjeux MRC
7.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
7.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
7.3. MRC de Marguerite-D’Youville
7.4. MRC de Roussillon
7.5. MRC de Rouville
7.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
8. Finances et Administration
8.1. États financiers de la TPECS
8.2. Entente inter MRC-Couronne-Sud 2020 - 2024
8.3. Entente TCRM – TPECS
8.4. Règlement interne – TPECS
9. Correspondances
9.1. Municipalité de Saint-Mathieu-de-Beloeil
- Résolution d’appui à la Municipalité de l’Île-Cadieux – Taxe supplémentaire pour l’immatriculation
9.2. ARTM
- Services de transport adapté sur le territoire du RTM - EXO
9.3. MRC de Marguerite D'Youville
- Résolution - Passages à niveau sur la Couronne-Sud
9.4. MRC de Rouville
- Résolution - Projet de loi 48
10. Varia
11. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 21 janvier, 9h – Rencontre débutant par une présentation de l’ARTM sur la refonte tarifaire
12. Levée de la séance