Séance ordinaire de la TPECS - Mardi 22 octobre 2019 - 9 h - MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 24 septembre 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM - Séance du 3 octobre 2019
- Carte des milieux naturels d’intérêt métropolitain
- Phénomène du saute-mouton et navettage hors-CMM
- Mémoire de la CMM | Sommet sur le transport ferroviaire
- Réfaction du tunnel LHL | Préoccupations de la CMM
3.2. Conseil d’administration CMM - Séance du 26 septembre 2019
3.3. Prévisions budgétaires 2020
3.4. Conseil d’administration de l’ARTM - Séance du 27 sept. 2019
3.5. Cadre financier 2020
- Contributions municipales provisoires
3.6. Conseil d’administration d’exo – Séance du 10 octobre 2019
Fédération et union municipales (point d’information et d’échanges)
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
- Commentaires de la Couronne-Sud sur la proposition d’un règlement relatif aux territoires à risque d’inondation
4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
- Règlement pour métropole mixte
4.5. Commission du transport
4.6. Comité consultatif agricole
- Consultation sur le Plan de développement des activités agricoles -Synthèse des commentaires reçus
5. Transport
5.1. Mémoire de la Couronne-Sud | Chantier sur le financement de la mobilité
6. Environnement
7. Enjeux MRC
7.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
7.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
7.3. MRC de Marguerite-D’Youville
7.4. MRC de Roussillon
7.5. MRC de Rouville
7.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
8. Finances et Administration
8.1. États financiers de la TPECS
8.2. Budget 2020 TPECS
- Note de service - Budget 2020
- Budget 2019 ajusté et planification budgétaire 2020
9. Correspondances
9.1. MRC de Vaudreuil-Soulanges
Communiqué | Prix Jean-Marie-Moreau
9.2. Ville de Châteauguay
- Résolution | Taxe sur l’immatriculation
9.3 Ville de Mercier
- Résolution | Taxe sur l’immatriculation
9.4. Ministère des Transports
- Accusé de réception | Fermeture des barrages de Coteau
9.5. Ville de Saint-Mathieu
- Résolution | Enfouissement illégal
9.6. Municipalité de Saint-Isidore
- Résolution | Enfouissement illégal
10. Varia
11. Prochaine rencontre de la Table : le vendredi 15 novembre 2019, 9h
12. Levée de la séance
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 24 septembre 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM - Séance du 3 octobre 2019
- Carte des milieux naturels d’intérêt métropolitain
- Phénomène du saute-mouton et navettage hors-CMM
- Mémoire de la CMM | Sommet sur le transport ferroviaire
- Réfaction du tunnel LHL | Préoccupations de la CMM
3.2. Conseil d’administration CMM - Séance du 26 septembre 2019
3.3. Prévisions budgétaires 2020
3.4. Conseil d’administration de l’ARTM - Séance du 27 sept. 2019
3.5. Cadre financier 2020
- Contributions municipales provisoires
3.6. Conseil d’administration d’exo – Séance du 10 octobre 2019
Fédération et union municipales (point d’information et d’échanges)
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
- Commentaires de la Couronne-Sud sur la proposition d’un règlement relatif aux territoires à risque d’inondation
4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
- Règlement pour métropole mixte
4.5. Commission du transport
4.6. Comité consultatif agricole
- Consultation sur le Plan de développement des activités agricoles -Synthèse des commentaires reçus
5. Transport
5.1. Mémoire de la Couronne-Sud | Chantier sur le financement de la mobilité
6. Environnement
7. Enjeux MRC
7.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
7.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
7.3. MRC de Marguerite-D’Youville
7.4. MRC de Roussillon
7.5. MRC de Rouville
7.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
8. Finances et Administration
8.1. États financiers de la TPECS
8.2. Budget 2020 TPECS
- Note de service - Budget 2020
- Budget 2019 ajusté et planification budgétaire 2020
9. Correspondances
9.1. MRC de Vaudreuil-Soulanges
Communiqué | Prix Jean-Marie-Moreau
9.2. Ville de Châteauguay
- Résolution | Taxe sur l’immatriculation
9.3 Ville de Mercier
- Résolution | Taxe sur l’immatriculation
9.4. Ministère des Transports
- Accusé de réception | Fermeture des barrages de Coteau
9.5. Ville de Saint-Mathieu
- Résolution | Enfouissement illégal
9.6. Municipalité de Saint-Isidore
- Résolution | Enfouissement illégal
10. Varia
11. Prochaine rencontre de la Table : le vendredi 15 novembre 2019, 9h
12. Levée de la séance